Forum de l' Amicale Puch
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
-20%
Le deal à ne pas rater :
Pack Gigabyte Ecran PC Gamer 27″ LED M27Q (rev2.0) + Radeon RX 6950 ...
749 € 939 €
Voir le deal

Feuille des mines Cobra T

2 participants

Aller en bas

Feuille des mines Cobra T Empty Feuille des mines Cobra T

Message  Puch 44 Sam 22 Fév - 21:10

Bonjour,

je suis à la recherche d'une copie de feuille des mines pour une Cobra T pour la faire immatriculer.

Merci d'avance...

Puch 44

Messages : 35
Date d'inscription : 02/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

Feuille des mines Cobra T Empty Re: Feuille des mines Cobra T

Message  Fred83 Dim 23 Fév - 18:54

Bonjour,

Je pense que l'attestation délivrée par ta compagnie d'assurance et qui doit comporter au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule devrait suffire pour obtenir le fameux sésame.
A voir, en allant discuter directement à la préfecture.
Il faudra aussi;
- Un justificatif d'identité en cours de validité de l'acquéreur (ou des acquéreurs).
- Un justificatif de domicile (s'il y a plusieurs acquéreurs, la pièce justificative du domicile du propriétaire dont l’adresse va figurer sur le certificat d’immatriculation),
- Le formulaire cerfa n°13750*03 de demande de certificat d'immatriculation
- Un des 3 exemplaires du formulaire de déclaration de cession cerfa n°13754*02 remis par le vendeur ou une facture

Bon courage

Fred
Fred83
Fred83

Messages : 225
Date d'inscription : 13/01/2013
Age : 59
Localisation : Var (83) - Rocbaron

Revenir en haut Aller en bas

Feuille des mines Cobra T Empty Re: Feuille des mines Cobra T

Message  Puch 44 Dim 23 Fév - 19:10

J'ai, grâce à un membre de ce forum, une copie de la feuille des mines.
Je le remercie encore une fois... Very Happy 

La Puch Cobra n'a pas encore été immatriculée et donc sans carte grise pas de possibilité de l'assurer et d'avoir
d'attestation d'assurance pour justifier du type, genre  et marque...

Merci pour les renseignements

Puch 44

Messages : 35
Date d'inscription : 02/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

Feuille des mines Cobra T Empty Re: Feuille des mines Cobra T

Message  Fred83 Dim 23 Fév - 20:09

Si tu as eu par l'intermédiaire d'un membre le document que tu cherchais, c'est le principal. Bon courage pour la suite de la partie administrative.
Fred
Fred83
Fred83

Messages : 225
Date d'inscription : 13/01/2013
Age : 59
Localisation : Var (83) - Rocbaron

Revenir en haut Aller en bas

Feuille des mines Cobra T Empty Re: Feuille des mines Cobra T

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum