Feuille des mines Cobra T
2 participants
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Feuille des mines Cobra T
Bonjour,
je suis à la recherche d'une copie de feuille des mines pour une Cobra T pour la faire immatriculer.
Merci d'avance...
je suis à la recherche d'une copie de feuille des mines pour une Cobra T pour la faire immatriculer.
Merci d'avance...
Puch 44- Messages : 35
Date d'inscription : 02/02/2014
Re: Feuille des mines Cobra T
Bonjour,
Je pense que l'attestation délivrée par ta compagnie d'assurance et qui doit comporter au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule devrait suffire pour obtenir le fameux sésame.
A voir, en allant discuter directement à la préfecture.
Il faudra aussi;
- Un justificatif d'identité en cours de validité de l'acquéreur (ou des acquéreurs).
- Un justificatif de domicile (s'il y a plusieurs acquéreurs, la pièce justificative du domicile du propriétaire dont l’adresse va figurer sur le certificat d’immatriculation),
- Le formulaire cerfa n°13750*03 de demande de certificat d'immatriculation
- Un des 3 exemplaires du formulaire de déclaration de cession cerfa n°13754*02 remis par le vendeur ou une facture
Bon courage
Fred
Je pense que l'attestation délivrée par ta compagnie d'assurance et qui doit comporter au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule devrait suffire pour obtenir le fameux sésame.
A voir, en allant discuter directement à la préfecture.
Il faudra aussi;
- Un justificatif d'identité en cours de validité de l'acquéreur (ou des acquéreurs).
- Un justificatif de domicile (s'il y a plusieurs acquéreurs, la pièce justificative du domicile du propriétaire dont l’adresse va figurer sur le certificat d’immatriculation),
- Le formulaire cerfa n°13750*03 de demande de certificat d'immatriculation
- Un des 3 exemplaires du formulaire de déclaration de cession cerfa n°13754*02 remis par le vendeur ou une facture
Bon courage
Fred
Fred83- Messages : 225
Date d'inscription : 13/01/2013
Age : 59
Localisation : Var (83) - Rocbaron
Re: Feuille des mines Cobra T
J'ai, grâce à un membre de ce forum, une copie de la feuille des mines.
Je le remercie encore une fois...
La Puch Cobra n'a pas encore été immatriculée et donc sans carte grise pas de possibilité de l'assurer et d'avoir
d'attestation d'assurance pour justifier du type, genre et marque...
Merci pour les renseignements
Je le remercie encore une fois...
La Puch Cobra n'a pas encore été immatriculée et donc sans carte grise pas de possibilité de l'assurer et d'avoir
d'attestation d'assurance pour justifier du type, genre et marque...
Merci pour les renseignements
Puch 44- Messages : 35
Date d'inscription : 02/02/2014
Re: Feuille des mines Cobra T
Si tu as eu par l'intermédiaire d'un membre le document que tu cherchais, c'est le principal. Bon courage pour la suite de la partie administrative.
Fred
Fred
Fred83- Messages : 225
Date d'inscription : 13/01/2013
Age : 59
Localisation : Var (83) - Rocbaron
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