Feuille des mines Cobra T

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Feuille des mines Cobra T

Message  Puch 44 le Sam 22 Fév - 21:10

Bonjour,

je suis à la recherche d'une copie de feuille des mines pour une Cobra T pour la faire immatriculer.

Merci d'avance...

Puch 44

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Re: Feuille des mines Cobra T

Message  Fred83 le Dim 23 Fév - 18:54

Bonjour,

Je pense que l'attestation délivrée par ta compagnie d'assurance et qui doit comporter au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule devrait suffire pour obtenir le fameux sésame.
A voir, en allant discuter directement à la préfecture.
Il faudra aussi;
- Un justificatif d'identité en cours de validité de l'acquéreur (ou des acquéreurs).
- Un justificatif de domicile (s'il y a plusieurs acquéreurs, la pièce justificative du domicile du propriétaire dont l’adresse va figurer sur le certificat d’immatriculation),
- Le formulaire cerfa n°13750*03 de demande de certificat d'immatriculation
- Un des 3 exemplaires du formulaire de déclaration de cession cerfa n°13754*02 remis par le vendeur ou une facture

Bon courage

Fred
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Re: Feuille des mines Cobra T

Message  Puch 44 le Dim 23 Fév - 19:10

J'ai, grâce à un membre de ce forum, une copie de la feuille des mines.
Je le remercie encore une fois... Very Happy 

La Puch Cobra n'a pas encore été immatriculée et donc sans carte grise pas de possibilité de l'assurer et d'avoir
d'attestation d'assurance pour justifier du type, genre  et marque...

Merci pour les renseignements

Puch 44

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Re: Feuille des mines Cobra T

Message  Fred83 le Dim 23 Fév - 20:09

Si tu as eu par l'intermédiaire d'un membre le document que tu cherchais, c'est le principal. Bon courage pour la suite de la partie administrative.
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